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31 juillet 2014 4 31 /07 /juillet /2014 08:05

Le bâtiment, les énergies renouvelables, les territoires, les transports durables et l'économie circulaire font l'objet de mesures spécifiques dans le projet de loi dit de "transition énergétique", présenté en Conseil des ministres par Ségolène Royal ce mercredi 30 juillet

 

 

Bâtiment

La ministre a d'abord insisté sur le lancement du grand chantier de la performance énergétique du bâtiment, afin de tendre vers les bâtiments à énergie positive. "Il s'agit d'une révolution dans l'art de construire et dans celui d'habiter", soutient-elle.

Evoquant les travaux de rénovation thermique, Ségolène Royal précise : "Dès le 1er septembre 2014, les Français vont pouvoir engager des travaux – à raison de 8.000 € maximum par personne et 16.000 € pour un foyer – dont 30 % seront déductibles de l'impôt sur le revenu". Cette mesure de crédit d'impôt développement durable pourra concerner l'isolation du bâti, le remplacement des menuiseries, l'installation de sources d'énergies renouvelables et même l'installation de compteurs individuels dans les copropriétés, afin d'aider les usagers à mieux suivre leur consommation, sans obligation de "bouquet de travaux". "On attend du travail pour nos artisans et pour les entreprises", déclare la ministre de l'Ecologie. Concernant le Prêt à taux zéro, Ségolène Royal annonce que les banques se sont engagées à en distribuer plus facilement, pour atteindre un objectif de 100.000 prêts par an permettant aux Français d'engager ces travaux. De même, les régions pourront mettre en place une avance des fonds au titre du Tiers financeur, une priorité pour lancer, sur tout le territoire, ces chantiers de rénovation.

Outre ces mesures, d'autres actions sont évoquées, dont le dispositif sur l'éco-conditionnalité des aides à la rénovation, ou la possibilité, pour les collectivités, d'accéder à un nouveau "Prêt transition énergétique et croissance verte" de la Caisse des dépôts et consignations. Les plateformes de la rénovation énergétique seront déployées dans les intercommunalités avec le soutien de l'Ademe et des régions, et le plan de formation professionnelle dédié aux métiers de l'éco-construction et de la rénovation est mis en place dans le cadre de la convention Feebat 2015-2017, signée le 30 mai dernier.
Extrait de l'article - source : Batiactu Grégoire Noble (30/07/2014)
si vous voulez lire l'ensemble de l'article, ci-joint le lien : link
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4 septembre 2013 3 04 /09 /septembre /2013 12:45

Par Yves-Alexis LEBARS - Ingénieur - Membre du comité technique de l'AICVF intégralité de l'article sur :http://conseils.xpair.com/actualite_experts/qualite-air-interieur-sujet-qui-avance.htm

 

La qualité d'air intérieur QAI dépend de la qualité de l'air Extérieur après traitement, puis des apports des polluants internes. La responsabilité de l'humain est totale, les conséquences sont sanitaires et économiques. Voici un état des lieux et de développement de ce thème.

 


Une étude menée en 2012 QUAD/BBC menée sous l'égide du CSTB, de l'INERIS, du CETIAT et du LEPTAB a permis de répondre à la question principale posée :

 

est-il possible de disposer d'une qualité d'air satisfaisante dans les bâtiments BBC ?

La réponse est oui, et on constate même que l'amélioration de l'étanchéité du bâti améliore l'efficacité de la ventilation en permettant de retrouver les flux et transferts d'air prévus à la conception. Néanmoins, les systèmes de référence s'appuyant sur un indice synthétique unique sont insuffisants.

De plus, le comportement des occupants et l'utilisation de sources polluantes répandues (tabac, encens, …) peut rendre inopérant le meilleur des systèmes, car l'impact sur la QAI qui en résulte est si fort que les hiérarchies disparaissent.

 

Les différents polluants qui interfèrent sur la qualité d'air intérieur, sont au nombre de plus de 1000 substances chimiques et particulaires classées sur des critères sanitaires.
Pour les principaux :

Pour les logements : 15 substances prioritaires

  • formaldéhyde
  • benzène
  • monoxyde de carbone
  • di-2-éthylhexylphtalate (DEHP),
  • acroléine
  • plomb
  • acétaldéhyde
  • particules inertes (PM10 et PM2.5)
  • cadmium
  • arsenic
  • benzo[a]pyrène
  • benzo[a]anthracène
  • 1,4-dichlorobenzène
  • chloroforme

Selon une étude faite par la REHVA (Federation of European Heating,Ventilation and Air-conditioning Associations), il est une grande dispersion des réglementations européennes sur les taux de renouvellement d'air à appliquer et par conséquent à la qualité d'air intérieur qui en résulte forcément.

 

Voici donc les différents taux de renouvellement d'air calculés pour le même appartement de 50 m² suivant les différentes réglementations européennes (REHVA-2011).

taux de renouvellement d'air

 

Si nous faisons un bilan de toutes nos connaissances en France et en Europe, nous arrivons à des constats simples pour améliorer la situation :

 

  • Ne pas employer de polluants, ou en tous cas le moins possible
  • Ne pas confondre les situations : Tertiaire - Habitat collectif - Habitat individuel
  • Sur-ventiler les bâtiments après construction avant de les utiliser, car 80% des polluants de construction s'éliminent en 1 mois.

 

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6 juin 2013 4 06 /06 /juin /2013 07:09

Mardi 28 mai, les intervenants du colloque «Défis Bâtiment et Santé »  ont montré qu’un assemblage de matériaux étiquetés A+ ne donne pas un bâtiment sain.

Suivant le même principe que l'étiquette énergie, les fabricants doivent afficher, depuis le 1er janvier 2012, les niveaux d'émission en polluants volatils de tous les nouveaux produits de construction et de décoration allant de A+ (très faibles émissions) à C (fortes émissions). D'ici septembre 2013, tous les produits de construction et de décoration vendus en France devront posséder cette étiquette.

Si le fait de choisir des produits étiquetés A+ conduit à améliorer la qualité de l'air du bâtiment, cela ne suffit pas. Les intervenants de la troisième édition des « Défis Bâtiment et santé », qui s'est tenue à Paris le mardi 28 mai, ont mis en avant les différents points de vigilance.

 

L'humidité et les UV modifient les émissions des matériaux

Les matériaux peuvent, sous l'effet d'un changement d'humidité ou des rayonnements solaires, se mettre à émettre des polluants en quantité nettement plus importante.  « Un revêtement de sol et des colles A+ installés quand la chape n'est pas encore sèche peuvent émettre des composés organiques volatils durant des mois », indique Suzanne Deoux, Professeur associé en ingénierie des stratégies de santé dans les bâtiments à l'Université d'Angers.

 

Les polluants d'une pièce ne sont pas la somme des émissions de chacun des matériaux

Les interactions entre les différentes émissions des matériaux et leur environnement  sont complexes et difficile à prendre en compte. C'est pourquoi, le CSTB travaille à une nouvelle version de son logiciel d'évaluation environnementale « Elodie », de manière à ce qu'il puisse, demain, permettre de calculer, de manière simplifiée, les concentrations théoriques en COV des pièces d'un projet. L'ambition est d'en faire un outil d'aide à la conception dont le fonctionnement se basera sur les informations contenues dans la base de données Inies, renseignée par les entreprises elles-mêmes. Ainsi, ces dernières devront, dans les mois qui viennent, l'enrichir de donnés sanitaires.

La qualité de l'air intérieur dépend aussi de l'environnement extérieur

Caroline Sauze, adjointe à la chef du bureau de la qualité technique de la DHUP, rappelle que l'environnement extérieur est un facteur de la qualité de l'air intérieur.

Consultante au sein du cabinet Architecture réalisations programmation, Manon Capitan souligne que la présence d'un pressing au rez-de-chaussée, les voies de circulation avoisinantes, le potentiel allergisant de la végétation environnante jouent sur la qualité de l'air intérieur. Elle indique également que le radon, gaz cancérogène fortement présent dans le massif central, en Bretagne et en Corse, multiplie par trois les risques de cancer lors d'une interaction avec le tabac.

 

Le mobilier et l'activité domestique peuvent émettre plus de polluants que le bâtiment

L'école des Mines d'Ales a réalisé des mesures dans ses salles de classe. L'étude a fait ressortir que le mobilier est le principal responsable des émissions de COV.
Mais l'absence d'étiquette pour l'ameublement  prive les occupants de repère. Le pôle ameublement de l'institut technologique FCBA  mène actuellement des études en vue d'une future étiquette.

La Direction des Risques Chroniques de l'Ineris, a elle évalué l'impact des activités domestiques. Son étude  du formaldéhyde dans 9 produits ménagers testés sur 10 et, des mesures en conditions réelles ont montré que l'application de mousse au sol génère des concentrations conséquentes de limonène et des particules fines.

 

L'exploitation du bâtiment change tout

Bouygues Immobilier a mesuré dans les bureaux de ses collaborateurs  les concentrations de COV en temps réel.  Le promoteur constate qu'à son siège d'Issy-les-Moulineaux (92), quand  il y a du monde en salle des réunions les COV augmentent. Dans son immeuble  du 32 Avenue  Hoche à Paris, la concentration est divisée par 3 entre le jour et la nuit. Ceci s'explique par l'effet de la ventilation qui démarrage à 5h du matin et s'arrête à 22h.

 

Eric Leysens | Source LE MONITEUR.FR

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5 juillet 2012 4 05 /07 /juillet /2012 13:27

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Obligations visant les éléments en bois

En application de l’article R.112-2 du code de la Construction et de l’Habitation et de l’arrêtédu 27 juin 2006 modifié,
les éléments en bois qui participent à la solidité des structures des bâtiments neufs doivent être protégés :
•contre les insectes à larves xylophages sur l’ensemble du territoire ;
•en complément, contre les termites dans les départements dans lesquels a été publié un arrêté préfectoral pris conformément à l’article L.133-5 du code de la Construction et de l’Habitation.
_________________________________________________________________________

Les insectes xylophages, les termites en particulier, occasionnent des dégâts importants dans les bâtiments : ils dégradent le bois, ainsi que ses dérivés utilisés dans la construction.

Leur activité peut affecter la qualité d'usage des bâtiments mais aussi causer des désordres importants dans leur structure même. Face aux nuisances occasionnées par ces insectes, les pouvoirs publics ont adopté un dispositif législatif et réglementaire tendant à protéger les acquéreurs et propriétaires d'immeubles contre les termites et autres insectes xylophages. La loi n° 99-471 du 8 juin 1999 définit les orientations générales en vue d'organiser les moyens de prévention et de lutte. Le décret du 3 juillet 2000 et l'arrêté du 10 août 2000 en fixent les modalités d'application. Dans les territoires particulièrement exposés aux termites (c'est le cas de notre région), le développement de mesures préventives et l'engagement d'actions coordonnées de lutte contribueront à une meilleure conservation du patrimoine immobilier et à la protection des habitants.

 

Il est conseillé de se renseigner auprès de la mairie

qui dispose généralement d'informations sur les sites infestés. La présence des termites est

connue dans les villes du Sud ouest de la France depuis le XVIIIème siècle. Les échanges

commerciaux et les mouvements de matériaux ont favorisé les infestations et leur propagation.

Aujourd'hui la présence de termites à été identifiée dans près de 56. Même s'il existe quelques infestations très localisées dans d'autres départements, on n'a pas relevé la présence de termites dans le Nord et à l'Est de la France.

 

Utiliser du bois traité.

La méthode la plus simple pour se protéger des termites est d'utiliser du bois traité. Chaque essence de bois ne présentant pas la même résistance à l'égard des termites ou des insectes xylophages en général, il faut choisir les matériaux en fonction de leur utilisation (charpentes, menuiseries,...) et de leur destination (à l'intérieur ou à l'extérieur du bâtiment).

 

Des normes techniques définissent différents niveaux de classes de risques en vue d'adapter les traitements aux conditions d'utilisation des ouvrages en bois (bois toujours sec, bois en contact avec le sol...).

 

Réaliser un traitement préventif en créant des barrières d'étanchéité.

La création d'une barrière de protection physique, chimique ou physico-chimique continue sous l'assise et dans le pourtour des bâtiments‚ comme la construction de vides sanitaires, permet de limiter l'intrusion des termites souterrains en leur empêchant tout contact avec les matériaux de construction dont ils se nourrissent.

 

Entretenir une bonne hygiène du bâtiment.

Il faut résorber les infiltrations d'eau ou sources d'humidité éventuelles et éviter tout dépôt de matériaux aux environs de la construction (tas de bois de chauffage près des murs, débris de bois et végétaux, cartons, souches d'arbres...).

 

Réaliser une protection de l’immeuble bâti afin de le rendre inaccessible aux termites.

Le traitement consiste à :

- imprégner le sol d’un insecticide,

- injecter un insecticide à la base des murs,

- imprégner les ouvrages en bois.

 

L'efficacité des traitements dépend étroitement des produits utilisés et des conditions techniques d'application. Généralement, la protection réalisée par des professionnels qualifiés a une longévité d'au moins dix ans pour les bois traités et d'au moins cinq ans pour les sols et les murs mais les résultats peuvent varier suivant les sites et l'espèce rencontrée.

 

Ou obtenir de l’information :

 

- A votre Mairie

- Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)

Pôle construction

Allée de Boutaut - BP 227 - 33028 BORDEAUX

- Plaquette d’information  disponible sur le site internet :

www.logement.equipement.gouv.fr

 

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27 septembre 2011 2 27 /09 /septembre /2011 14:19


La loi Grenelle 2 a voulu favoriser les constructions « vertes » en gelant les règles des PLU interdisant les matériaux, procédés ou dispositifs écologiquement performants. Un décret vient de préciser quels sont les matériaux en question.


Quel est ce nouveau principe ?

Une autorisation d’urbanisme ne peut s’opposer à l’utilisation de matériaux renouvelables  ou de matériaux ou procédés de construction permettant d’éviter l’émission de gaz à effet de serre. Elle ne peut pas non plus empêcher l’installation de dispositifs favorisant la retenues des eaux pluviales ou la production d’énergie renouvelable correspondant aux besoins de la consommation domestique des occupants de l’immeuble concerné, et ce même en présence d’un article de PLU contraire. Il s’agit de lutter contre les règles d’urbanisme qui interdisent l’utilisation de matériaux ou dispositifs qui ont un effet bénéfique sur l’environnement.


Quand s’applique-t-il ?

Il s’applique lorsqu’on demande :

- soit un permis de construire,

- soit une déclaration préalable,

- soit un permis d’aménager,

- soit un permis de démolir.


Quels sont les dispositifs « bénéfiques sur l’environnement » visés ?

Il s’agit des :

  • 1.  Matériaux d’isolation thermiquedes parois opaques des constructions, et notamment le bois, et les végétaux en façade ou en toiture,
  • 2.    Portes, portes-fenêtres et volets isolants (définis par un arrêté à paraître),
  • 3.    Système de production d’énergie à partir de sources renouvelables, lorsqu’ils correspondent aux besoins de la consommation domestique des occupants de l’immeuble ou de la partie de l’immeuble concernée, (à paraître)
  • 4.    Equipement de récupération des eaux de pluie, lorsqu’ils correspondent aux besoins de la consommation domestique des occupants de l’immeuble,
  • 5.    Pompes à chaleur
  • 6.    Brise soleil.

Lorsque la demande de permis de construire porte sur un projet comportant l’installation de portes, de portes fenêtres ou de volets isolants ou de systèmes de production d’énergie à partir de sources renouvelables alors que les règles locales d’urbanisme s’opposent à leur installation, le demandeur joint au dossier un document par lequel il atteste que ces dispositifs sont conformes aux dispositions des arrêtés (à paraître) visés aux points 2 et 3 ci-dessus.

Le décret a été publié en juillet (alors que la mesure est théoriquement applicable depuis le 14 janvier 2011).


Est-il valable partout ?

Non. Il s’applique ni en secteurs protégés, ni dans certaines zones, délimitées sur délibération du conseil municipal après avis de l’architecte des bâtiments de France.

 

Comment sait-on si un terrain est concerné par le principe de « non-interdiction » des matériaux écologiquement performants ?


Les documents graphiques en annexes du plan local d’urbanisme ou de plan d’occupation des sols font apparaître les secteurs ou les périmètres ou ne s’applique par le nouveau principe.

 

Source : Bâtiment actualité n°15, 13 septembre 2011

plus d'info sur ce décret : link

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28 mai 2010 5 28 /05 /mai /2010 09:10

Cet arrêté introduit certaines dérogations au code de la Santé Publique. Depuis 2002, ce code interdisait d'ajouter ou d'utiliser, dans les biens de consommation et les produits de construction, des matériaux et des déchets provenant d'une activité nucléaire.

 

Ce nouveau arrêté permet de transgresser la règle. Bien sûr il ne s'agira "que" de déchets très faiblement radioactifs. Mais qui peut se réjouir  de participer à la gestion de ces rebuts du nucléaire en les faisant entrer dans la composition de sa poussette, de son siège de bureau, de son mobilier de cuisine ? (sont heureusement exclus des demandes de dérogations les bijoux, les aliments, les cosmétiques, les jouets et le produits en contact avec les eaux et les aliments.)

 

Alors que le petit rayonnement électromagnétique des lampes fluocompactes crée la polémique, rares sont les actions, exceptées celles de la Commission de Recherche et d'Information Indépendantes sur la Radioactivité, menées contre ce texte. Alors qu'il ne répond qu'à un seul interêt : celui des exploitants d'installations, embarassés par des millions de tonnes de déchets faiblement radioactifs. Etonnant, l'arrêté incriminée a été pris en dépit de l'avis défavorble de l'Autorité de Sûreté nucléaire qui dénonce la dilution comme mécanisme d'élimination de nos radieux déchets et qui s'inquiète d'une possible banalisation de délivrance des dérogations.

 

Effarant, cet arrêté confie aux industriels la charge d'informer eux-mêmes les consommateurs sur la présence de substances radoactives dans leurs produits ! Voici donc un nouveau bon prétexte pour préférer les ecomatériaux et les produits locaux peu ou pas transformés !

 

 

source : La maison écologique, n° 56, avril-mai 2010, article de Julie Barbeillon.

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